Les actualités de la C.P.T.S.


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    COPIL n°1 : feuille de route

    Les professionnels de santé se sont réunis au K-Hub – Pôle de santé à Truchtersheim.

    Ce premier point d’échange avait pour premier objectif de présenter l’équipe du cabinet EasyLife Med en charge de la démarche de création de la CPTS COKOZO, de rencontrer l’ensemble des professionnels de santé impliqués et regroupés en « Comité de pilotage », de présenter la méthodologie envisagée par le cabinet, et les principales étapes de la démarche en lien avec la création de CPTS conformément au cahier des charges du marché subséquent.

    Le second objectif de cet échange, était de présenter les premiers éléments juridiques aux professionnels présents, grâce à la présence de Maître Huet.

    Le 19 décembre et 09 janvier se sont déroulés les réunions avec Maitre HUET pour avancer sur la partie juridique et donc sur la constitution des statuts. Pour être éligible au contrat prévu par l’ACI CPTS, la CPTS doit en effet se constituer obligatoirement en association, structure imposée depuis l’ordonnance du 12 mai 2021. La CPTS sera portée par une association de droit local régie par les articles 21 à 79-3 du code civil local de 1908.


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    Présentation de la Lettre d’intention

    A Truchtersheim, ce 9 mars 2023, les professionnels de santé du territoire ont été conviés à la présentation de la Lettre d’intention. Les porteurs du projet Ludovic JOST, Véronique LAUFFER et Xavier SCHNEIDER exposent le projet de création de la C.P.T.S.. Mme Carine Schindler, chargée de mission CPTS pour l’URPS ML Grand Est et des représentants de l’ARS et de la CPAM sont présents.

    Cette lettre d’intention reprend l’ensemble des éléments de diagnostic du territoire ; ainsi que les orientations d’actions qui composeront le projet de santé de la future CPTS. Cette C.P.T.S située sur le territoire des communautés de communes du Kochersberg et du Pays de la Zorn pourra s’appeler CoKoZo.

    Une fois validé par le comité régional CPTS, ce document permettra de lancer l’étape suivante de construction de la CPTS et d’élaboration du projet de santé.

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